Citer: Préambule Les citoyens de l’Archipel de Hirohito naissent libres et égaux en droits et en devoirs, quelles que soient leurs origines, leurs orientations sexuelles, leurs opinions politiques.
Article 1 Hirohito (ou : Archipel de Hirohito) est un État indépendant de la Fédération de Simland. Il se compose de plusieurs îles : Nagoya, Nasuka, Nikkeijin, Nitchu, Kanji, Nuhin, Meiji et Jimmu. Sa capitale est susceptible de changer en fonction de l’activité des maires. Sa monnaie est celle de la Fédération simlandaise : le Simléon (§). L’archipel de Hirohito reconnaît deux langues officielles : le japonais (culturellement) et le français (administrativement). Les autres langues sont minoritaires et sont respectées.
Article 2 Il n’existe aucune personne morale, publique ou privée qui soit au-dessus de l’État. Le peuple est le seul souverain sur l’archipel. Il choisit, via ses maires, son représentant au cours d’élections étatiques organisées tous les six mois et validées par le Gouvernement fédéral.
Article 3 Sur l’archipel, les lois fédérales s’appliquent en premier, quel que soit le champ concerné : politique, civil, etc.
Article 4 Le responsable politique de l’archipel est un ministre plénipotentiaire. Il est un représentant de l’archipel accrédité pour traiter avec les autres représentants des divers États simlandais, ainsi qu’avec le Gouvernement fédéral. Son titre est Monsieur (ou Madame) le Ministre. Il veille également au respect de la Constitution fédérale et à son application.
Article 5 Tout maire installé dans l’archipel jouit d’une voix lors des élections locales. Il peut aussi être consulté par Monsieur le Ministre, ou solliciter Monsieur le Ministre. Tout joueur peut s’installer à Hirohito s’il joue à un jeu accepté par la Fédération simlandaise, mais l’archipel accepte aussi les jeux qui sortent du cadre légal s’ils respectent l’esprit de l’État (type Minecraft ou approchant).
Article 6 L’assemblée de Hirohito s’appelle la Diète et elle siège dans la capitale d’État.
Article 7 Si jamais l’Archipel de Hirohito demeure neuf mois ou plus sans Ministre élu et/ou actif, il sera automatiquement et exclusivement mis sous la tutelle du Gouvernement fédéral, afin d’éviter toute annexion de la part d’un autre État simlandais.
Article 8 Hirohito s’engage à ne pas revendiquer de territoires aux autres États de la Fédération de Simland, ni à s’immiscer dans leurs affaires.
Article 9 Hirohito refuse de prendre part à quelque guerre que ce soit entre États simlandais ou avec des pays étrangers. De ce fait, elle refuse de posséder une armée officielle sur son territoire et refuse de voir l’armée fédérale occuper une base sur ses terres ou dans ses ports.
Article 10 Hirohito possède des forces d’auto-défense pour assurer le maintien de l’ordre sur son territoire. L’archipel possède donc du matériel à usage militaire, mais uniquement dans le but de protéger la population. Aucun contrat avec une société privée ne peut être signé pour assurer la sécurité de ses citoyens. |